Conditions générales
Conditions Générales d'Utilisation (CGU)
1. Objet
Les présentes CGU ont pour objet de définir les modalités et conditions d'utilisation du site AmourEssense.com (ci-après "le Site") par tout utilisateur.
2. Acceptation des CGU
L'accès et l'utilisation du Site impliquent l'acceptation sans réserve des présentes CGU par l'utilisateur.
3. Accès au Site
Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Certains services peuvent nécessiter une inscription préalable.
4. Inscription
L'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes lors de son inscription et à les mettre à jour régulièrement.
5. Obligations de l'utilisateur
L'utilisateur s'engage à :
Ne pas usurper l'identité d'autrui ;
Ne pas diffuser de contenus illicites, offensants ou contraires aux bonnes mœurs ;
Respecter les droits des autres utilisateurs.
6. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le Site sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation est interdite sans autorisation préalable.
7. Responsabilité
Le Site n'est pas responsable des contenus publiés par les utilisateurs. Chaque utilisateur est responsable des informations qu'il diffuse.
8. Données personnelles
Les données personnelles collectées sont traitées conformément à notre politique de confidentialité.
9. Modification des CGU
Le Site se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés de ces modifications.
10. Loi applicable
Les présentes CGU sont régies par la loi française.
Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Objet
Les présentes CGV régissent les ventes de services proposés sur le Site.
2. Services proposés
Le Site propose des services de mise en relation entre personnes à des fins de rencontres.
3. Tarifs
Les prix des services sont indiqués en euros toutes taxes comprises. Le Site se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment.
4. Modalités de paiement
Le paiement s'effectue en ligne via les moyens de paiement sécurisés proposés sur le Site.
5. Droit de rétractation
Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation.
6. Responsabilité
Le Site n'est pas responsable des éventuels dommages indirects liés à l'utilisation des services.
7. Réclamations
Toute réclamation doit être adressée au service client via le formulaire de contact disponible sur le Site.
8. Loi applicable
Les présentes CGV sont régies par la loi française.